Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ALAIN MAUFRAS
/
DOMAINE DE LA GRACE D ORNON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA GRACE D ORNON
Monsieur ALAIN MAUFRAS

Numéro de dépôt :
4667764
Date de dépôt :
20/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2030
DOMAINE DE LA GRACE D ORNON de ALAIN MAUFRAS

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GRACE D ORNON

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2020 par monsieur ALAIN MAUFRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA GRACE D ORNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est monsieur ALAIN MAUFRAS domicilié(e) 20 RUE MAURICE UTRILLO - 33140 - villenave d ornon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALAIN MAUFRAS domicilié(e) 20 RUE MAURICE UTRILLO - 33140 - villenave d ornon - France.

La marque DOMAINE DE LA GRACE D ORNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4667764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA GRACE D ORNON arrivera à expiration en date du 20 juillet 2030.

ALAIN MAUFRAS a également déposé les autres marques suivantes : PONTAC MONPLAISIR , CHATEAU LIMBOURG


Monsieur ALAIN MAUFRAS - 20 RUE MAURICE UTRILLO - 33140 - villenave d ornon - France


Monsieur ALAIN MAUFRAS - 20 RUE MAURICE UTRILLO - 33140 - villenave d ornon - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.